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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANCAIS
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OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS
Société Anonyme LE CHAUFFAGE FRANCAIS

Numéro de dépôt :
97685236
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS

Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANCAIS domicilié(e) Siège social: Zone Industrielle, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France.

La marque OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS est expirée depuis le 30 juin 2007.

LE CHAUFFAGE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS , SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS , SOLIANE , GALANE


Société Anonyme LE CHAUFFAGE FRANCAIS - Siège social: Zone Industrielle, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France - SIREN 712043777


Selarl Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. de distribution d'eau et installations sanitaires